JORF n°219 du 22 septembre 1998

Arrêté du 27 août 1998

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 août 1998, sont nommés au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse :

Pour représenter les collectivités territoriales :

M. Bauda (Alain), conseiller général de l'Hérault ;

M. Dantin (Michel), secrétaire général du syndicat intercommunal d'aménagement du bassin versant du Tillet ;

M. Ferry (Claude), vice-président du conseil général de l'Ain ;

Mme Gautier (Nathalie), conseillère municipale de Villeurbanne ;

M. Serra (Jean-Pierre), conseiller général du Var,

en remplacement de : M. Senegas (Jean), M. Dantin (Michel), M. Gambini (Antoine), M. Galizi (Francis) et M. Saltarocchi (Louis) ;

Pour représenter les usagers :

M. Crouzet (Maurice), en remplacement de M. Glazel (Yvan) ;

M. Granier (Marc), en remplacement de M. Duseux (Francis).

SONT NOMMES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE: POUR REPRESENTER LES COLLECTIVITES TERRITORIALES: MM. BAUDA ALAIN, DANTIN MICHEL,FERRY CLAUDE,MME. GAUTIER NATHALIE,M. SERRA JEAN-PIERRE EN REMPLACEMENT DE MM. SENEGAS JEAN,DANTIN MICHEL,GAMBINI ANTOINE,GALIZI FRANCIS ET SALTAROCCHI LOUIS; POUR REPRESENTER LES USAGERS: M. CROUZET MAURICE,EN REMPLACEMENT DE M. GLAZEL YVAN ET M. GRANIER MARC EN REMPLACEMENT DE M. DUSEUX FRANCIS.