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Arrêté du 27 août 1998

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Article 6

La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 4 septembre 1998 · Abrogé le 31 août 2026

La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.

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En vigueur du vendredi 4 septembre 1998 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance