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Arrêté du 27 août 1998

Article 5

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Article 5

En formation scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du diplôme des métiers d'art « cinéma d'animation » sont dispensés conformément à l'horaire figurant en annexe IV au présent arrêté.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 4 septembre 1998 · Abrogé le 31 août 2026

En formation scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du diplôme des métiers d'art « cinéma d'animation » sont dispensés conformément à l'horaire figurant en annexe IV au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 4 septembre 1998 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance