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Arrêté du 27 août 1998

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Le répertoire des capacités, savoirs et savoir-faire caractéristiques de la formation figure en annexe II au présent arrêté.

La formation sanctionnée par le diplôme des métiers d'art « cinéma d'animation » comporte des stages en entreprise dont l'organisation et les finalités sont fixées en annexe III au présent arrêté.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 4 septembre 1998 · Abrogé le 31 août 2026

Le répertoire des capacités, savoirs et savoir-faire caractéristiques de la formation figure en annexe II au présent arrêté.

La formation sanctionnée par le diplôme des métiers d'art « cinéma d'animation » comporte des stages en entreprise dont l'organisation et les finalités sont fixées en annexe III au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 4 septembre 1998 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance