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Arrêté du 27 août 1998

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La préparation conduisant à la délivrance du diplôme des métiers d'art « cinéma d'animation » répond aux objectifs professionnels décrits en annexe I au présent arrêté.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 4 septembre 1998 · Abrogé le 31 août 2026

La préparation conduisant à la délivrance du diplôme des métiers d'art « cinéma d'animation » répond aux objectifs professionnels décrits en annexe I au présent arrêté.

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En vigueur du vendredi 4 septembre 1998 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance