JORF n°204 du 3 septembre 1992

Art. 1er. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe VI, alinéa 2:
Au lieu de &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" pierre="" poumaroux="">&gt;, lire &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" francis="" bioux="">&gt;.
II. - Au titre III, Etat-major des armées:

  1. A l'article 11, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" général="" jean-claude="" delissnyder="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" jacques="" rinaudo="">&gt;.
  2. A l'article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I,
    Direction du service de santé des armées, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    a) Au lieu de:&lt;<m. le="" médecin-chef="" des="" services="" de="" classe="" normale="" françois="" blin="">&gt;, lire:&lt;<m. le="" médecin="" général="" françois="" blin="">&gt;.
    b) Au lieu de:&lt;<m. le="" médecin-chef="" des="" services="" de="" classe="" normale="" michel="" nugeyre="">&gt;, lire:&lt;<m. le="" médecin="" général="" michel="" nugeyre="">&gt;.
    III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I:
  3. Direction des armements terrestres, tableau:
    a) Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de:&lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" jean-claude="" koerper,="" sous-direction="" affaires="" juridiques,="" administratives="" et="" contractuelles="">&gt;, lire:&lt;<m. hervé="" lemaire,="" administrateur="" civil="" hors="" classe,="" sous-directeur="" des="" affaires="" juridiques,="" administratives="" et="" contractuelles="">&gt;.
    b) Colonne Suppléants, ajouter en face de M. Lemaire:
    &lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" jean-claude="" koerper="">&gt;.
  4. Direction des constructions navales, remplacer le tableau par le suivant:</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:

I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,

article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe VI, alinéa 2:

Au lieu de <<M. le commissaire colonel Pierre Poumaroux>>, lire <<M. le commissaire colonel Francis Bioux>>.

II. - Au titre III, Etat-major des armées:

1. A l'article 11, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de <<M. le général Jean-Claude Delissnyder>>, lire <<M. le général Jacques Rinaudo>>.

2. A l'article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I,

Direction du service de santé des armées, tableau, colonne Titulaires de la délégation:

a) Au lieu de:<<M. le médecin-chef des services de classe normale François Blin>>, lire:<<M. le médecin général François Blin>>.

b) Au lieu de:<<M. le médecin-chef des services de classe normale Michel Nugeyre>>, lire:<<M. le médecin général Michel Nugeyre>>.

III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I:

1. Direction des armements terrestres, tableau:

a) Colonne Titulaires de la délégation:

Au lieu de:<<M. l'ingénieur en chef Jean-Claude Koerper, sous-direction Affaires juridiques, administratives et contractuelles>>, lire:<<M. Hervé Lemaire, administrateur civil hors classe, sous-directeur des affaires juridiques, administratives et contractuelles>>.

b) Colonne Suppléants, ajouter en face de M. Lemaire:

<<M. l'ingénieur en chef Jean-Claude Koerper>>.

2. Direction des constructions navales, remplacer le tableau par le suivant: