JORF n°204 du 3 septembre 1992

Arrêté du 27 août 1992

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 9 avril 1992 portant délégation de signature,

Arrête:

Art. 1er. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe VI, alinéa 2:
Au lieu de &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" pierre="" poumaroux="">&gt;, lire &lt;<m. le="" commissaire="" colonel="" francis="" bioux="">&gt;.
II. - Au titre III, Etat-major des armées:

  1. A l'article 11, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de &lt;<m. le="" général="" jean-claude="" delissnyder="">&gt;, lire &lt;<m. le="" général="" jacques="" rinaudo="">&gt;.
  2. A l'article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I,
    Direction du service de santé des armées, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
    a) Au lieu de:&lt;<m. le="" médecin-chef="" des="" services="" de="" classe="" normale="" françois="" blin="">&gt;, lire:&lt;<m. le="" médecin="" général="" françois="" blin="">&gt;.
    b) Au lieu de:&lt;<m. le="" médecin-chef="" des="" services="" de="" classe="" normale="" michel="" nugeyre="">&gt;, lire:&lt;<m. le="" médecin="" général="" michel="" nugeyre="">&gt;.
    III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I:
  3. Direction des armements terrestres, tableau:
    a) Colonne Titulaires de la délégation:
    Au lieu de:&lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" jean-claude="" koerper,="" sous-direction="" affaires="" juridiques,="" administratives="" et="" contractuelles="">&gt;, lire:&lt;<m. hervé="" lemaire,="" administrateur="" civil="" hors="" classe,="" sous-directeur="" des="" affaires="" juridiques,="" administratives="" et="" contractuelles="">&gt;.
    b) Colonne Suppléants, ajouter en face de M. Lemaire:
    &lt;<m. l'ingénieur="" en="" chef="" jean-claude="" koerper="">&gt;.
  4. Direction des constructions navales, remplacer le tableau par le suivant:</m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.></m.>

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0204 du 03/09/1992
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IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée:

  1. A l'article 18, paragraphe I, tableau :
    a) Au A, Etat-major de l'armée de terre :
    - colonne Titulaires de la délégation, ajouter : &lt;&lt; M. le général Jean-Claude Egretaud, sous-chef d'état-major Télécommunications-systèmes d'information &gt;&gt;;
    - colonne Nature de la délégation, en face de : &lt;&lt; M. le général Jean-Claude Egretaud &gt;&gt;, ajouter : &lt;&lt; dans la limite de ses attributions &gt;&gt;.
    b) Au B, Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation :
    Au lieu de &lt;&lt; M. le vice-amiral François Deramond &gt;&gt;, lire &lt;&lt; M. le vice-amiral d'escadre François Deramond &gt;&gt;.
  2. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I :
    a) Au A, Armée de terre, V, Direction des transmissions, tableau, colonne Suppléant :
    Au lieu de &lt;&lt; M. le colonel François Cellerier &gt;&gt;, lire &lt;&lt; M. le général François Cellerier &gt;&gt;;
    b) Au B, Marine, VI, Direction des constructions navales (en matière d'entretien et de réparation de la flotte en service ou en réserve),
    remplacer le tableau par le suivant :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0204 du 03/09/1992
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 août 1992.

PIERRE JOXE