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Arrêté du 27 août 1992

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 9 avril 1992 portant délégation de signature,

Arrête:

Art. 1er. - L'arrêté du 9 avril 1992 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre II, Directions et services relevant directement du ministre,
article 8, Direction de l'administration générale, paragraphe VI, alinéa 2:
Au lieu de <<M. le commissaire colonel Pierre Poumaroux>>, lire <<M. le commissaire colonel Francis Bioux>>.
II. - Au titre III, Etat-major des armées:
1. A l'article 11, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de <<M. le général Jean-Claude Delissnyder>>, lire <<M. le général Jacques Rinaudo>>.
2. A l'article 12, Directions de l'état-major des armées, paragraphe I,
Direction du service de santé des armées, tableau, colonne Titulaires de la délégation:
a) Au lieu de:<<M. le médecin-chef des services de classe normale François Blin>>, lire:<<M. le médecin général François Blin>>.
b) Au lieu de:<<M. le médecin-chef des services de classe normale Michel Nugeyre>>, lire:<<M. le médecin général Michel Nugeyre>>.
III. - Au titre IV, Délégation générale pour l'armement, article 17, Autres directions, paragraphe I:
1. Direction des armements terrestres, tableau:
a) Colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de:<<M. l'ingénieur en chef Jean-Claude Koerper, sous-direction Affaires juridiques, administratives et contractuelles>>, lire:<<M. Hervé Lemaire, administrateur civil hors classe, sous-directeur des affaires juridiques, administratives et contractuelles>>.
b) Colonne Suppléants, ajouter en face de M. Lemaire:
<<M. l'ingénieur en chef Jean-Claude Koerper>>.
2. Direction des constructions navales, remplacer le tableau par le suivant:

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0204 du 03/09/1992
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IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
1. A l'article 18, paragraphe I, tableau :
a) Au A, Etat-major de l'armée de terre :
  • colonne Titulaires de la délégation, ajouter : << M. le général Jean-Claude Egretaud, sous-chef d'état-major Télécommunications-systèmes d'information >>;
  • colonne Nature de la délégation, en face de : <
< M. le général Jean-Claude Egretaud >>, ajouter : << dans la limite de ses attributions >>.
b) Au B, Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de << M. le vice-amiral François Deramond >>, lire << M. le vice-amiral d'escadre François Deramond >>.
2. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I :
a) Au A, Armée de terre, V, Direction des transmissions, tableau, colonne Suppléant :
Au lieu de << M. le colonel François Cellerier >>, lire << M. le général François Cellerier >>;
b) Au B, Marine, VI, Direction des constructions navales (en matière d'entretien et de réparation de la flotte en service ou en réserve),
remplacer le tableau par le suivant :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0204 du 03/09/1992
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 27 août 1992.

PIERRE JOXE

Arrêté du 27 août 1992