JORF n°0226 du 29 septembre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Ajout de nouvelles variétés de vigne à raisins de cuve

Résumé Deux nouvelles variétés de vigne sont ajoutées à la liste officielle.

Le tableau figurant au a de l'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve est complété des lignes suivantes, insérées selon l'ordre alphabétique :

|Malvasia fina|Blanche| | |:------------|:------|:--| | Rkatsiteli |Blanche| |

La liste actualisée des variétés mise à jour est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (BO Agri) :
http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-a7bdabdc-759f-41cc-b286-682fec715e9e.

A modifié les dispositions suivantes :

> - ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 > > Art. Annexe > >


Historique des versions

Version 1

Le tableau figurant au a de l'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve est complété des lignes suivantes, insérées selon l'ordre alphabétique :

Malvasia fina

Blanche

Rkatsiteli

Blanche

La liste actualisée des variétés mise à jour est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (BO Agri) :

http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-a7bdabdc-759f-41cc-b286-682fec715e9e.

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 7 juillet 2015

Art. Annexe