JORF n°0240 du 14 octobre 2008

Article 1

Article 1

Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 24 octobre 2003 susvisé portant fixation des régions de provenance des essences forestières sont modifiées et complétées pour les essences suivantes :

  1. Pinus pinaster Ait. (pin maritime) : division de la région de provenance « PPA301-Massif landais » en deux provenances « PPA303-Dunes littorales de Gascogne » et « PPA301-Massif landais » ;
  2. Juglans major x regia (noyer hybride) : création de la région de provenance « JMR 900-France » ;
  3. Juglans nigra L. (noyer noir) : création de la région de provenance « JNI900-France » ;
  4. Juglans nigra x regia (noyer hybride) : création de la région de provenance « JNR900-France » ;
  5. Juglans regia L. (noyer royal) : création de la région de provenance « JRE900-France » ;
  6. Pinus taeda L. (pin à encens) : création de la région de provenance « PTA311-Façade atlantique » ;
  7. Sorbus domestica L. (cormier) : création de la région de provenance « SDO900-France ».
    Les cartes de ces nouvelles régions de provenance figurent en annexe du présent arrêté.

Historique des versions

Version 1

Les annexes 1 et 2 de l'arrêté du 24 octobre 2003 susvisé portant fixation des régions de provenance des essences forestières sont modifiées et complétées pour les essences suivantes :

1. Pinus pinaster Ait. (pin maritime) : division de la région de provenance « PPA301-Massif landais » en deux provenances « PPA303-Dunes littorales de Gascogne » et « PPA301-Massif landais » ;

2. Juglans major x regia (noyer hybride) : création de la région de provenance « JMR 900-France » ;

3. Juglans nigra L. (noyer noir) : création de la région de provenance « JNI900-France » ;

4. Juglans nigra x regia (noyer hybride) : création de la région de provenance « JNR900-France » ;

5. Juglans regia L. (noyer royal) : création de la région de provenance « JRE900-France » ;

6. Pinus taeda L. (pin à encens) : création de la région de provenance « PTA311-Façade atlantique » ;

7. Sorbus domestica L. (cormier) : création de la région de provenance « SDO900-France ».

Les cartes de ces nouvelles régions de provenance figurent en annexe du présent arrêté.