I. - Association départementale d'entraide pour la santé
des familles et des personnes âgées (09000 Foix)

Accord du 7 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Association Les Enfants à bord famille
(13006 Marseille)

Accord collectif d'entreprise du 27 septembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association Vivre autrement
(13015 Marseille)

Accord d'entreprise du 27 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association d'aide, soins, services à domicile (AASSAD)
(14017 Caen)

Accord du 30 décembre 1999 et avenant n° 1 du 27 décembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Service de soins infirmiers à domicile La Save au Courbet
gérée par l'ADMR de Léguevin (31820 Pibrac)

Note d'information du 29 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association Proxim'Services 32
(32000 Auch)

Note d'information du 26 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association Aide à domicile aux personnes
du canton de Langon (33210 Langon)

Note d'information du 11 mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association de la maison de retraite
Chanoine-Oberlé (68500 Rimbach)

Accord du 30 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Association Eurêka
(69220 Belleville-sur-Saône)

Décision unilatérale du 13 décembre 2001 et avenant n° 1 du 7 mai 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association Aide à domicile Paray
(71600 Paray-le-Monial)

Note d'information du 26 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Association creusotine d'aide aux personnes âgées,
service d'aide à domicile (71201 Le Creusot)

Note d'information du 1er mars 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Association autunoise de l'aide aux mères de famille
(71408 Autun)

Accord du 28 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - Association chalonnaise d'aide et d'intervention
à domicile (71100 Chalon-sur-Saône)

Accord du 27 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - Association SPAD
(73200 Albertville)

Note d'information du 3 septembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XV. - Association Saint-Joseph de la Sainte-Famille
Maison de retraite Saint-Joseph (80330 Cagny)

Accord d'entreprise du 2 octobre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVI. - Association d'aide et de maintien à domicile (ADOM 82)
(82100 Castelsarrasin)

Accord collectif du 18 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XVII. - Association ADDEF Maison d'enfants
Les Gais Petits Lurons (83690 Sillans-la-Cascade)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.
XVIII. - Association vauclusienne d'entraide par le travail (AVEAT), centre d'hébergement et de réadaptation sociale (84700 Sorgues)
Accord du 29 novembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIX. - Association ADPA
(87000 Limoges)

Protocole d'accord du 6 février 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XX. - Association départementale d'aide aux personnes âgées
et handicapées des Vosges (88026 Epinal)

Accord du 4 janvier 2002 et avenant n° 1 du 13 février 2002 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXI. - Centre d'hébergement et de réinsertion sociale
Le Renouveau (88000 Epinal)

Note d'information non datée relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XXII. - Résidence Maurice-Villatte
(89580 Coulanges-la-Vineuse)

Accord non daté relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.