Art. 1er. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique. Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par groupes de formation et par niveau.
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0238 du 13/10/94 Page 14516 a 14518
......................................................
1 version