JORF n°231 du 3 octobre 1991

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Définition des contenus et organisation des enseignements

Résumé Les matières, horaires et organisation des cours sont indiqués dans les annexes I et II.
Mots-clés : Éducation Enseignement Organisation scolaire Contenus pédagogiques

Art. 6. - Les contenus des enseignements sont définis en annexe I au présent arrêté.
L'horaire et l'organisation des enseignements sont fixés à l'annexe II au présent arrêté.


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Version 1

Art. 6. - Les contenus des enseignements sont définis en annexe I au présent arrêté.

L'horaire et l'organisation des enseignements sont fixés à l'annexe II au présent arrêté.