Arrêté du 26 octobre 2023

Article 1

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Article 1

Les annexes de l'arrêté du 30 mars 2020 susvisé (Arrêté du 30 mars 2020 sur le détachement des ingénieurs) fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 4 novembre 2023

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Remplacement des annexes de l'arrêté du 30 mars 2020

Résumé. Les annexes de l'arrêté de 2020 sont remplacées par celles de 2023, changeant les postes d'ingénieurs.

Les annexes de l'arrêté du 30 mars 2020 susvisé (Arrêté du 30 mars 2020 sur le détachement des ingénieurs) fixant la liste des emplois d'ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du 1er et du 2e groupe au sein des services du ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires sont remplacées par les annexes du présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 4 novembre 2023

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