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Arrêté du 26 octobre 2023

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Date d'entrée en vigueur de l'arrêté

JORF n°0253 du 31 octobre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de la liste des produits et prestations remboursables par la sécurité sociale

Résumé Certains produits médicaux d'Abbott ne sont plus remboursés et les numéros des autres produits changent.
  1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 2, dans le paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif »,
    a) La rubrique d : « XIENCE V et XIENCE PRIME », de la « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », comprenant les codes suivants, est radiée :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|------------------------------------------------------------------------------| |3124955|Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,25mm| |3121260|Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,5mm | |3133931|Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,75mm| |3147784|Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,0mm | |3154761|Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,5mm | |3145816|Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 4,0mm |

b) La numérotation des rubriques suivantes est modifiée en conséquence : la rubrique e devient la rubrique d, etc. ;
2. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4-B) : « Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :

| CODE | LIBELLÉ | |-------|------------------------------------------------------------------------------| |3497165| Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, EON C, système complet + accessoires. | |3461724| Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, EON C, renouvellement. | |3437476|Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM ELITE, système complet + access.| |3423155| Neurostimulateur médullaire, renouvellement, ABBOTT, PROCLAIM ELITE. | |3451134| Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM, système complet + accessoires | |3420903| Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM, renouvellement |

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Historique des versions

Version 1

1. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 1er, section 1, dans la sous-section 2, dans le paragraphe 3-B : « Endoprothèse coronaire dite « stent » à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif »,

a) La rubrique d : « XIENCE V et XIENCE PRIME », de la « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », comprenant les codes suivants, est radiée :

CODE

LIBELLÉ

3124955

Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,25mm

3121260

Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,5mm

3133931

Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 2,75mm

3147784

Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,0mm

3154761

Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 3,5mm

3145816

Endoprothèse coronaire, stent lib. d'everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM 4,0mm

b) La numérotation des rubriques suivantes est modifiée en conséquence : la rubrique e devient la rubrique d, etc. ;

2. Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 4, section 4-B) : « Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) », les codes suivants sont radiés :

CODE

LIBELLÉ

3497165

Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, EON C, système complet + accessoires.

3461724

Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, EON C, renouvellement.

3437476

Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM ELITE, système complet + access.

3423155

Neurostimulateur médullaire, renouvellement, ABBOTT, PROCLAIM ELITE.

3451134

Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM, système complet + accessoires

3420903

Neurostimulateur médullaire, ABBOTT, PROCLAIM, renouvellement