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Annexe

JORF n°0252 du 29 octobre 2023

Arrêté du 26 octobre 2023

Le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire,

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le décret n° 2005-1090 du 1er septembre 2005 relatif à l'avancement de grade dans les corps des administrations de l'Etat ;

Vu l'avis conforme du ministre chargé de la fonction publique et du ministre chargé du budget en date du 25 octobre 2023,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Taux de promotion des enseignants-chercheurs

Résumé Les taux de promotion des enseignants-chercheurs pour 2023 à 2025 sont fixés dans une annexe.

Les taux de promotion permettant de déterminer, en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre des années 2023, 2024 et 2025 dans les corps d'enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du ministre chargé de l'agriculture figurent en annexe du présent arrêté.

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle de la secrétaire générale du ministère de l'agriculture

Résumé La secrétaire générale du ministère de l'agriculture doit faire appliquer cet arrêté et le publier.

La secrétaire générale du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Annexe

Fait le 26 octobre 2023.

Pour le ministre et par délégation :

Le chef du service des ressources humaines,

X. Maire