JORF n°0012 du 15 janvier 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Enquêtes sur les réseaux de chaleur et de froid, la production d'électricité et les prix du gaz et de l'électricité

Résumé Des enquêtes régulières sont faites sur la chaleur, l'électricité et les prix de l'énergie, avec des responsables désignés.

| Environnement et développement durable |Périodicité |Producteur*| |-------------------------------------------------------------------------|------------|------------| | Enquête annuelle sur les réseaux de chaleur et de froid (EARCF) | Annuelle | SDES | | Enquête annuelle sur la production d'électricité (EAPE) | Annuelle | | |Enquête semestrielle « Transparence des prix du gaz et de l'électricité »|Semestrielle| |

*Voir liste des producteurs.


Historique des versions

Version 1

Environnement et développement durable

Périodicité

Producteur*

Enquête annuelle sur les réseaux de chaleur et de froid (EARCF)

Annuelle

SDES

Enquête annuelle sur la production d'électricité (EAPE)

Annuelle

Enquête semestrielle « Transparence des prix du gaz et de l'électricité »

Semestrielle

*Voir liste des producteurs.