JORF n°0012 du 15 janvier 2022

| Entreprises et stratégies de marché | Périodicité | Producteur* | |---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------|-----------------| | Appareil productif | | | | Enquête annuelle de production (EAP) | Annuelle | INSEE | | Observation des prix de l'industrie et des services (OPISE) | Mensuelle/Trimestrielle | | | Enquête sur les chaînes d'activités mondiales (CAM) | Ponctuelle | | | Enquête sectorielle annuelle (ESA) | Annuelle | | | Enquête sur les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique (TIC entreprises) | Annuelle | | | Enquête sur les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique pour les entreprises ayant moins de 10 personnes occupées (TIC-TPE) | Ponctuelle | | | Enquête mensuelle sur l'activité des grandes surfaces alimentaires (EMAGSA) | Mensuelle | | | Enquête « Réseaux d'enseigne » | Annuelle | | | Enquête sur les investissements et les dépenses pour protéger l'environnement (ANTIPOL) | Annuelle | | | Enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français (Outward FATS) | Annuelle | | | Enquête sur la production de déchets non dangereux dans les services | Ponctuelle | | | Enquête sur la production de déchets non dangereux dans le commerce | Ponctuelle | | | Enquête sur la production de déchets non dangereux dans l'industrie | Ponctuelle | | | Système d'information sur les nouvelles entreprises - SINE 2018 vague 2 | Ponctuelle | | | Enquête « Bilan de la ferraille et de la vieille fonte » | Annuelle | SDES | | Conjoncture | | | | Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie | Mensuelle | INSEE | | Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros | Bimestrielle | | | Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobile | Mensuelle | | | Enquête mensuelle de conjoncture dans les services | Mensuelle | | | Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment | Mensuelle | | | Enquête trimestrielle de conjoncture des travaux publics | Trimestrielle | | | Tourisme | | | | Enquête de fréquentation dans les hébergements collectifs touristiques | Mensuelle | INSEE | | Industrie | | | |Enquêtes mensuelles de branche dans l'industrie extractive et manufacturières hors agroalimentaires (EMB) :
a) Exécutées par l'administration
b) Exécutées par les organismes professionnels agréés| Mensuelle | INSEE | | Enquête « Produits du charbon dans l'industrie sidérurgique » | Annuelle | SDES | | Urbanisme et logement (Construction - Bâtiment - Travaux publics) | | | | Enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN) | Trimestrielle | SDES | | Enquête sur le prix de revient des logements neufs (PRLN) permettant
le calcul de l'indice du coût de la construction (ICC) | Trimestrielle | | | Enquêtes mensuelles sur l'activité en métropole du bâtiment et dans les travaux publics (EMBTP) | Mensuelle | | | Enquête sur les loyers auprès des bailleurs sociaux (ELBS) | Trimestrielle | INSEE | | Transports | | | | Enquête permanente sur l'utilisation de véhicules routiers de marchandises (TRM) | Annuelle | SDES | | Énergie | | | | Enquête annuelle sur les consommations d'énergie dans l'industrie (EACEI) | Annuelle | INSEE | | Productions végétales | | | | Enquête sur les livraisons d'engrais à usages professionnels | Annuelle | SSP | | Enquête « Terres labourables » | Annuelle | | | Enquête sur les pratiques culturales en grandes cultures en 2021 - PKGC 2021 | Ponctuelle | | | Statistiques animales | | | | Enquête « Accouveurs-sélectionneurs » | Mensuelle | SSP | | Enquête « Cheptels porcins » | Semestrielle | | | Enquête « Cheptels ovins et caprins » | Annuelle | | | Pêches maritimes | | | | Enquête annuelle « Aquaculture » | Annuelle | SSP | | Enquête sur la production de données économiques dans le secteur des pêches maritimes | Annuelle |SSP/LEMNA/IFREMER| | Industries agricoles et alimentaires | | | | Enquête mensuelle sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs (EPCIA) | Mensuelle | SSP | | Enquêtes de branche dans les industries agroalimentaires : | | | | a) Exécutées par l'administration | Annuelle/ Mensuelle | | | b) Exécutées par les organismes professionnels agréés ou par les établissements publics bénéficiant d'une délégation |Mensuelle/
Semestrielle| | | Activités forestières | | | | Enquête Exploitations forestières et scieries | Annuelle | SSP |

*Voir liste des producteurs.


Historique des versions

Version 1

Entreprises et stratégies de marché

Périodicité

Producteur*

Appareil productif

Enquête annuelle de production (EAP)

Annuelle

INSEE

Observation des prix de l'industrie et des services (OPISE)

Mensuelle/Trimestrielle

Enquête sur les chaînes d'activités mondiales (CAM)

Ponctuelle

Enquête sectorielle annuelle (ESA)

Annuelle

Enquête sur les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique (TIC entreprises)

Annuelle

Enquête sur les technologies de l'information et de la communication et le commerce électronique pour les entreprises ayant moins de 10 personnes occupées (TIC-TPE)

Ponctuelle

Enquête mensuelle sur l'activité des grandes surfaces alimentaires (EMAGSA)

Mensuelle

Enquête « Réseaux d'enseigne »

Annuelle

Enquête sur les investissements et les dépenses pour protéger l'environnement (ANTIPOL)

Annuelle

Enquête européenne sur l'activité des filiales étrangères des groupes français (Outward FATS)

Annuelle

Enquête sur la production de déchets non dangereux dans les services

Ponctuelle

Enquête sur la production de déchets non dangereux dans le commerce

Ponctuelle

Enquête sur la production de déchets non dangereux dans l'industrie

Ponctuelle

Système d'information sur les nouvelles entreprises - SINE 2018 vague 2

Ponctuelle

Enquête « Bilan de la ferraille et de la vieille fonte »

Annuelle

SDES

Conjoncture

Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie

Mensuelle

INSEE

Enquête bimestrielle de conjoncture dans le commerce de gros

Bimestrielle

Enquête mensuelle de conjoncture dans le commerce de détail et le commerce et la réparation automobile

Mensuelle

Enquête mensuelle de conjoncture dans les services

Mensuelle

Enquête mensuelle de conjoncture dans l'industrie du bâtiment

Mensuelle

Enquête trimestrielle de conjoncture des travaux publics

Trimestrielle

Tourisme

Enquête de fréquentation dans les hébergements collectifs touristiques

Mensuelle

INSEE

Industrie

Enquêtes mensuelles de branche dans l'industrie extractive et manufacturières hors agroalimentaires (EMB) :

a) Exécutées par l'administration

b) Exécutées par les organismes professionnels agréés

Mensuelle

INSEE

Enquête « Produits du charbon dans l'industrie sidérurgique »

Annuelle

SDES

Urbanisme et logement (Construction - Bâtiment - Travaux publics)

Enquête sur la commercialisation des logements neufs (ECLN)

Trimestrielle

SDES

Enquête sur le prix de revient des logements neufs (PRLN) permettant

le calcul de l'indice du coût de la construction (ICC)

Trimestrielle

Enquêtes mensuelles sur l'activité en métropole du bâtiment et dans les travaux publics (EMBTP)

Mensuelle

Enquête sur les loyers auprès des bailleurs sociaux (ELBS)

Trimestrielle

INSEE

Transports

Enquête permanente sur l'utilisation de véhicules routiers de marchandises (TRM)

Annuelle

SDES

Énergie

Enquête annuelle sur les consommations d'énergie dans l'industrie (EACEI)

Annuelle

INSEE

Productions végétales

Enquête sur les livraisons d'engrais à usages professionnels

Annuelle

SSP

Enquête « Terres labourables »

Annuelle

Enquête sur les pratiques culturales en grandes cultures en 2021 - PKGC 2021

Ponctuelle

Statistiques animales

Enquête « Accouveurs-sélectionneurs »

Mensuelle

SSP

Enquête « Cheptels porcins »

Semestrielle

Enquête « Cheptels ovins et caprins »

Annuelle

Pêches maritimes

Enquête annuelle « Aquaculture »

Annuelle

SSP

Enquête sur la production de données économiques dans le secteur des pêches maritimes

Annuelle

SSP/LEMNA/IFREMER

Industries agricoles et alimentaires

Enquête mensuelle sur l'observation des prix des consommations intermédiaires nécessaires aux agriculteurs (EPCIA)

Mensuelle

SSP

Enquêtes de branche dans les industries agroalimentaires :

a) Exécutées par l'administration

Annuelle/ Mensuelle

b) Exécutées par les organismes professionnels agréés ou par les établissements publics bénéficiant d'une délégation

Mensuelle/

Semestrielle

Activités forestières

Enquête Exploitations forestières et scieries

Annuelle

SSP

*Voir liste des producteurs.