Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Suppression de codes liés aux implants médicaux
Résumé. Un arrêté supprime une catégorie de codes liés aux implants médicaux appelés stents.
Le code suivant est radié à l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005 susvisé :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé |
|---|---|---|
| Titre III, chapitre 1, section 7 | 3132140 | Implants de plastie endocanalaire dits « stents » |