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Arrêté du 26 octobre 2016

modifiant l'arrêté du 1er juillet 2016 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement

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Modification des postes de chef de mission dans les ministères

Résumé. Un arrêté modifie les postes de chef de mission dans plusieurs ministères et établissements publics à partir du 1er septembre 2016.

Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement,

Vu le décret n° 2006-9 du 4 janvier 2006 relatif aux emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2016 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l'agriculture et de l'environnement ;

Vu l'avis de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat,

Arrête :

En vigueur depuis le 5 novembre 2016

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Modification des emplois de chef de mission

Résumé. Un arrêté modifie la liste des emplois de chef de mission à partir du 1er septembre 2016.

La liste des emplois de chef de mission fixée par l'arrêté du 1er juillet 2016 susvisé est modifiée conformément aux mentions figurant dans les annexes du présent arrêté à compter du 1er septembre 2016.

En vigueur depuis le 5 novembre 2016

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Exécution d'un arrêté par la secrétaire générale

Résumé. La secrétaire générale du ministère de l'agriculture est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

La secrétaire générale du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Modification des postes de chef de mission au ministère

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des postes de chef de mission dans le ministère de l'Agriculture.
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Modification des dispositions de l'annexe II

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'une annexe précédente pour mettre à jour certaines dispositions.
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Modification des postes de chef de mission dans les établissements d'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des postes de chef de mission dans les écoles supérieures du ministère de l'Agriculture.
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Modification des postes de chef de mission dans les établissements agricoles

Résumé. Un arrêté change l'emplacement des postes de chef de mission dans les écoles agricoles locales.
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Modification des localisations d'emplois publics

Résumé. Un arrêté change l'emplacement de certains postes de chef de mission dans des établissements publics liés au ministère de l'Agriculture.
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Modification des postes de chef de mission au ministère

Résumé. Un arrêté précise où travaillent les chefs de mission dans le ministère de l'Environnement.
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Localisation des emplois de chef de mission

Résumé. Certains emplois de chef de mission dans des établissements publics du ministère de l'Environnement sont localisés.

Fait le 26 octobre 2016.

Pour le ministre et par délégation :

L'adjoint au chef du service des ressources humaines,

B. Mullartz

En vigueur depuis le samedi 5 novembre 2016

Arrêté du 26 octobre 2016
Article 1
Article 2
Annexe
Annexe
Annexe
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