JORF n°0285 du 9 décembre 2015

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 26 octobre 2015, la coopérative Alliance Forêt Bois (AFB), dont le siège social est situé à Cestas (Gironde), est reconnue à compter du 1er juillet 2015 en qualité d'organisation de producteurs du secteur forestier sur la zone de reconnaissance suivante :

- départements de la région Aquitaine ;
- départements de la région Midi-Pyrénées ;
- départements de la région Languedoc-Roussillon ;
- départements de la région Limousin ;
- départements de la région Poitou-Charentes ;
- département de Loire-Atlantique ;
- département de Vendée ;
- département du Cantal ;
- département des Alpes-de-Haute-Provence ;
- département des Hautes-Alpes ;
- département des Bouches-du-Rhône ;
- département de Vaucluse ;
- département de Maine-et-Loire ;
- département d'Indre-et-Loire ;
- département de l'Indre ;
- département de l'Allier ;
- département du Puy-de-Dôme.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement, en date du 26 octobre 2015, la coopérative Alliance Forêt Bois (AFB), dont le siège social est situé à Cestas (Gironde), est reconnue à compter du 1er juillet 2015 en qualité d'organisation de producteurs du secteur forestier sur la zone de reconnaissance suivante :

- départements de la région Aquitaine ;

- départements de la région Midi-Pyrénées ;

- départements de la région Languedoc-Roussillon ;

- départements de la région Limousin ;

- départements de la région Poitou-Charentes ;

- département de Loire-Atlantique ;

- département de Vendée ;

- département du Cantal ;

- département des Alpes-de-Haute-Provence ;

- département des Hautes-Alpes ;

- département des Bouches-du-Rhône ;

- département de Vaucluse ;

- département de Maine-et-Loire ;

- département d'Indre-et-Loire ;

- département de l'Indre ;

- département de l'Allier ;

- département du Puy-de-Dôme.