En vigueur depuis le 22 novembre 2009
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle de la directrice dans l'arrêté Natura 2000 Sologne
Résumé. La directrice de l'eau et de la biodiversité est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant le site Natura 2000 Sologne.
La directrice de l'eau et de la biodiversité est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.