Arrêté du 26 octobre 2004

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 de l'étang du Bagnas » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Hérault, à la direction régionale de l'environnement de Languedoc-Roussillon et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 11 novembre 2004

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du « site Natura 2000 de l'étang du Bagnas » figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que la carte visée à l'article 1er ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Hérault, à la direction régionale de l'environnement de Languedoc-Roussillon et à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du développement durable.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 11 novembre 2004

Source : Légifrance