JORF n°142 du 21 juin 2001

Société coopérative agricole des producteurs de tabac

du Lot et Aveyron (Lot)

La Société coopérative agricole des producteurs de tabac du Lot et Aveyron, dont le siège social est situé à Cahors Cedex (Lot), est reconnue en qualité de groupement de producteurs de tabac brut à compter du 15 septembre 2000.

Le groupement de producteurs est reconnu sur la circonscription territoriale suivante :

- le canton d'Arpajon-sur-Cère ;

- le canton de Laroquebrou ;

- le canton de Saint-Mamet-la-Salvetat ;

- le canton de Maurs ;

- le canton de Montsalvy ;

- le canton de Vic-sur-Cère ;

- le canton de Chaudes-Aigues ;

- le canton de Pierrefort ;

- le canton de Massegros ;

- le canton de Meyrueis ;

- le canton de Nasbinals ;

- le canton de Saint-Germain-du-Teil ;

- le canton de Canourgue ;

- le département du Lot ;

- le département de l'Aveyron.


Historique des versions

Version 1

Société coopérative agricole des producteurs de tabac

du Lot et Aveyron (Lot)

La Société coopérative agricole des producteurs de tabac du Lot et Aveyron, dont le siège social est situé à Cahors Cedex (Lot), est reconnue en qualité de groupement de producteurs de tabac brut à compter du 15 septembre 2000.

Le groupement de producteurs est reconnu sur la circonscription territoriale suivante :

- le canton d'Arpajon-sur-Cère ;

- le canton de Laroquebrou ;

- le canton de Saint-Mamet-la-Salvetat ;

- le canton de Maurs ;

- le canton de Montsalvy ;

- le canton de Vic-sur-Cère ;

- le canton de Chaudes-Aigues ;

- le canton de Pierrefort ;

- le canton de Massegros ;

- le canton de Meyrueis ;

- le canton de Nasbinals ;

- le canton de Saint-Germain-du-Teil ;

- le canton de Canourgue ;

- le département du Lot ;

- le département de l'Aveyron.