JORF n°13 du 16 janvier 1996

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et du Plan et du ministre de la défense en date du 26 octobre 1995 :
Les membres du corps spécial de la trésorerie aux armées du temps de guerre dont les noms suivent sont promus aux grades d'assimilation ci-après :

Payeurs principaux de 1re classe

(Grade d'assimilation : colonel)

M. Dubeau (Jean, Marie, José, Henri).
M. Orine (Charles, Alfred, Claude).
M. Riboulet (Michel, Jean).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et du Plan et du ministre de la défense en date du 26 octobre 1995 :

Les membres du corps spécial de la trésorerie aux armées du temps de guerre dont les noms suivent sont promus aux grades d'assimilation ci-après :

Payeurs principaux de 1re classe

(Grade d'assimilation : colonel)

M. Dubeau (Jean, Marie, José, Henri).

M. Orine (Charles, Alfred, Claude).

M. Riboulet (Michel, Jean).