Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Reconnaissance d'un nouveau diplôme de conducteur
Résumé. Le diplôme de conducteur de pelle hydraulique et chargeuse est reconnu pour deux ans.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 28 janvier 2019Art. 1 : Reconnaissance d'un nouveau diplôme de conducteur
→ Version 2
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- Arrêté du 28 janvier 2019Art. 1