JORF n°0286 du 9 décembre 2007

Article 2

Article 2

L'annexe du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit :
I. - Le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » annexé au présent arrêté.
II. - Le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » annexé au présent arrêté.
III. - Le tableau intitulé : « BAP C : sciences de l'ingénieur et instrumentation scientifique » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP C : sciences de l'ingénieur et instrumentation scientifique » annexé au présent arrêté.
IV. - Le tableau intitulé : « BAP D : sciences humaines et sociales » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP D : sciences humaines et sociales » annexé au présent arrêté.
V. - Le tableau intitulé : « BAP F : documentation, édition, communication » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP F : information : documentation, culture, communication, édition, TICE » annexé au présent arrêté.
VI. - Le tableau intitulé : « BAP G : patrimoine, logistique, prévention et restauration » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP G : patrimoine, logistique, prévention et restauration » annexé au présent arrêté.
VII. - Le tableau intitulé : « BAP I : gestion scientifique et technique des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP I : gestion scientifique et technique des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel » annexé au présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

L'annexe du même arrêté est modifiée ainsi qu'il suit :

I. - Le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP A : sciences du vivant » annexé au présent arrêté.

II. - Le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP B : sciences chimiques et sciences des matériaux » annexé au présent arrêté.

III. - Le tableau intitulé : « BAP C : sciences de l'ingénieur et instrumentation scientifique » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP C : sciences de l'ingénieur et instrumentation scientifique » annexé au présent arrêté.

IV. - Le tableau intitulé : « BAP D : sciences humaines et sociales » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP D : sciences humaines et sociales » annexé au présent arrêté.

V. - Le tableau intitulé : « BAP F : documentation, édition, communication » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP F : information : documentation, culture, communication, édition, TICE » annexé au présent arrêté.

VI. - Le tableau intitulé : « BAP G : patrimoine, logistique, prévention et restauration » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP G : patrimoine, logistique, prévention et restauration » annexé au présent arrêté.

VII. - Le tableau intitulé : « BAP I : gestion scientifique et technique des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel » est remplacé par le tableau intitulé : « BAP I : gestion scientifique et technique des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel » annexé au présent arrêté.