Créé le 6 décembre 2007
MM. Alain Auclaire, Jean-Pierre Bady, Jean-Sébastien Dupuit et Philippe Poirrier sont nommés vice-présidents du comité d'histoire du ministère de la culture.
Arrêté du 26 novembre 2007
Article 4
Historique des versions
En vigueur depuis le jeudi 6 décembre 2007