JORF n°0079 du 2 avril 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Habilitation d'Evolis Conseil pour vérifications réglementaires

Résumé Evolis Conseil est autorisé à vérifier les chapiteaux, tentes et structures destinées au public pendant un an.
Mots-clés : Habilitation Vérifications réglementaires Structures temporaires

L'habilitation pour procéder aux vérifications réglementaires prévues dans les chapiteaux, tentes et structures utilisés pour recevoir du public est accordée à l'organisme suivant : EVOLIS CONSEIL, SIREN 939139291, 143, rue Paul-Bellamy, 44000 Nantes.
Cette habilitation est accordée pour une durée d'un an.


Historique des versions

Version 1

L'habilitation pour procéder aux vérifications réglementaires prévues dans les chapiteaux, tentes et structures utilisés pour recevoir du public est accordée à l'organisme suivant : EVOLIS CONSEIL, SIREN 939139291, 143, rue Paul-Bellamy, 44000 Nantes.

Cette habilitation est accordée pour une durée d'un an.