En vigueur depuis le 5 avril 2015
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Protection des écosystèmes dans trois massifs forestiers
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 massifs forestiers d'Halatte, de Chantilly et d'Ermenonville figure en annexe au présent arrêté.