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Arrêté du 26 mars 2012

portant cessation de fonctions au cabinet du ministre

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Départ d'une conseillère ministérielle

Résumé. Un arrêté annonce le départ d'une conseillère du cabinet d'un ministre.

Le ministre de la ville,

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 14 novembre 2010 (Nomination des membres du gouvernement) relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 17 novembre 2010 (Nomination de membres du cabinet ministériel) portant nomination au cabinet du ministre,

Arrête :

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Fin des fonctions de Mme Marion Bazaille-Manches

Résumé. Mme Marion Bazaille-Manches quitte son poste de conseillère au cabinet du ministre le 26 mars 2012.

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de Mme Marion Bazaille-Manches, conseillère au cabinet du ministre, à compter du 26 mars 2012.

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté annonce la publication d'un texte officiel dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 mars 2012.

Maurice Leroy

Arrêté du 26 mars 2012
Article 1
Article 2