JORF n°0083 du 8 avril 2009

Par arrêté de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi en date du 26 mars 2009, M. Thierry SEIZILLES DE MAZANCOURT, ingénieur en chef des mines, est réintégré pour ordre et radié du corps des mines, sur sa demande.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi en date du 26 mars 2009, M. Thierry SEIZILLES DE MAZANCOURT, ingénieur en chef des mines, est réintégré pour ordre et radié du corps des mines, sur sa demande.