La délivrance du diplôme d'officier chef de quart machine de la filière professionnelle machine de la marine marchande est conditionnée par l'obtention de l'intégralité des modules de formation dont l'organisation et le programme sont fixés par le présent arrêté et son annexe (1).
Arrêté du 26 mars 2003
Article 1
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Article 1
La délivrance du diplôme d'officier chef de quart machine de la filière professionnelle machine de la marine marchande est conditionnée par l'obtention de l'intégralité des modules de formation dont l'organisation et le programme sont fixés par le présent arrêté et son annexe (1).
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