(1) Ce plan peut être consulté à la préfecture de Paris, direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement, bureau de l'urbanisme, 50, avenue Daumesnil, 75012 Paris.
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JORF n°90 du 15 avril 2001
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(1) Ce plan peut être consulté à la préfecture de Paris, direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement, bureau de l'urbanisme, 50, avenue Daumesnil, 75012 Paris.