JORF n°85 du 10 avril 2001

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget, en date du 26 mars 2001 :

Les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :

Mme Vachet (Patricia), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mai 2001 ;

M. Decroix (Michel), à la direction des services fiscaux des Deux-Sèvres, à compter du 1er février 2001 ;

M. du Boisgueheneuc (Michel), à la direction des services fiscaux de Loire-Atlantique, à compter du 1er mars2001 ;

M. Gout (Maurice), à la direction des services fiscaux de l'Isère, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Rouchon (Jean-Baptiste), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Delsart (Jean-Marie), à la direction des services fiscaux de Nord-Valenciennes, à compter du 1er mai 2001 ;

M. Delaporte (Roland), à la direction des services fiscaux de Paris-Ouest, à compter du 1er mai 2001 ;

M. Claudon (Noël), à la direction des services fiscaux du Rhône, à compter du 1er mai 2001 ;

M. Craineguy (Gabriel), à la direction des services fiscaux du Morbihan, à compter du 1er juillet 2001 ;

M. Rouvelet (Georges), au centre de services informatiques de Lyon, à compter du 31 juillet 2001.

Les directeurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont nommés directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes :

Mme Sanchez (Sylvie), à la direction des services fiscaux de Paris-Est, à compter du 1er mars 2001 ;

Mme Lanteri (Josiane), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2001 ;

Mme Garnier (Sylvie), à la direction des services fiscaux de Seine-Maritime, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Quillerou (Denis), au centre de services informatiques d'Orléans, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Schaal (Denis), à la direction des services fiscaux des Bouches-du-Rhône - Marseille, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Robert (Guy), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Lievremont (Patrick), à la direction des services fiscaux de la Marne, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Maheut (Didier), à la direction de contrôle fiscal d'Ile-de-France - Est, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Chabroux (Alain), à la direction des vérifications nationales et internationales, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Dinkel (Antoine), à la direction des services fiscaux de la Réunion, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Mollon (Jacques), à la direction des services fiscaux de la Meurthe-et-Moselle, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Renard (Philippe), à la direction des services fiscaux de la Haute-Savoie, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Pons (Bernard), au centre de services informatiques de Marseille, à compter du 26 avril 2001 ;

M. Jochum (Joseph), à la direction des services fiscaux de la Gironde, à compter du 16 juin 2001 ;

M. Perrin (Gérard), au centre de services informatiques de Nantes, à compter du 30 juin 2001 ;

M. Bazard (Jacques), au centre de services informatiques de Reims, à compter du 1er août 2001 ;

M. Brun (Christian), à la direction des services fiscaux de Seine-Saint-Denis, à compter du 31 août 2001 ;

M. Hemery (Alexis), à la direction des services fiscaux du Finistère, à compter du 31 août 2001.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et de la secrétaire d'Etat au budget, en date du 26 mars 2001 :

Les directeurs départementaux des impôts dont les noms suivent sont affectés, en la même qualité, dans les conditions suivantes :

Mme Vachet (Patricia), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mai 2001 ;

M. Decroix (Michel), à la direction des services fiscaux des Deux-Sèvres, à compter du 1er février 2001 ;

M. du Boisgueheneuc (Michel), à la direction des services fiscaux de Loire-Atlantique, à compter du 1er mars2001 ;

M. Gout (Maurice), à la direction des services fiscaux de l'Isère, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Rouchon (Jean-Baptiste), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Delsart (Jean-Marie), à la direction des services fiscaux de Nord-Valenciennes, à compter du 1er mai 2001 ;

M. Delaporte (Roland), à la direction des services fiscaux de Paris-Ouest, à compter du 1er mai 2001 ;

M. Claudon (Noël), à la direction des services fiscaux du Rhône, à compter du 1er mai 2001 ;

M. Craineguy (Gabriel), à la direction des services fiscaux du Morbihan, à compter du 1er juillet 2001 ;

M. Rouvelet (Georges), au centre de services informatiques de Lyon, à compter du 31 juillet 2001.

Les directeurs divisionnaires des impôts dont les noms suivent sont nommés directeur départemental des impôts et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes :

Mme Sanchez (Sylvie), à la direction des services fiscaux de Paris-Est, à compter du 1er mars 2001 ;

Mme Lanteri (Josiane), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2001 ;

Mme Garnier (Sylvie), à la direction des services fiscaux de Seine-Maritime, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Quillerou (Denis), au centre de services informatiques d'Orléans, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Schaal (Denis), à la direction des services fiscaux des Bouches-du-Rhône - Marseille, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Robert (Guy), dans les services centraux de la direction générale des impôts, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Lievremont (Patrick), à la direction des services fiscaux de la Marne, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Maheut (Didier), à la direction de contrôle fiscal d'Ile-de-France - Est, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Chabroux (Alain), à la direction des vérifications nationales et internationales, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Dinkel (Antoine), à la direction des services fiscaux de la Réunion, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Mollon (Jacques), à la direction des services fiscaux de la Meurthe-et-Moselle, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Renard (Philippe), à la direction des services fiscaux de la Haute-Savoie, à compter du 1er mars 2001 ;

M. Pons (Bernard), au centre de services informatiques de Marseille, à compter du 26 avril 2001 ;

M. Jochum (Joseph), à la direction des services fiscaux de la Gironde, à compter du 16 juin 2001 ;

M. Perrin (Gérard), au centre de services informatiques de Nantes, à compter du 30 juin 2001 ;

M. Bazard (Jacques), au centre de services informatiques de Reims, à compter du 1er août 2001 ;

M. Brun (Christian), à la direction des services fiscaux de Seine-Saint-Denis, à compter du 31 août 2001 ;

M. Hemery (Alexis), à la direction des services fiscaux du Finistère, à compter du 31 août 2001.