JORF n°82 du 6 avril 2001

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 mars 2001 :

L'arrêté du 11 octobre 2000 portant nomination au Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés est complété ainsi qu'il suit :

« En qualité de spécialiste des problèmes d'insertion professionnelle des travailleurs handicapés : M. Plaze (Denis). »

L'arrêté du 4 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés est modifié ainsi qu'il suit :

« En qualité de représentant des organisations syndicales ou associations de médecins de main-d'oeuvre : Mme la docteure Hess (Alice). »


Historique des versions

Version 1

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 26 mars 2001 :

L'arrêté du 11 octobre 2000 portant nomination au Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés est complété ainsi qu'il suit :

« En qualité de spécialiste des problèmes d'insertion professionnelle des travailleurs handicapés : M. Plaze (Denis). »

L'arrêté du 4 septembre 2000 portant nomination au Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés est modifié ainsi qu'il suit :

« En qualité de représentant des organisations syndicales ou associations de médecins de main-d'oeuvre : Mme la docteure Hess (Alice). »