Arrêté du 26 mars 1993

Article 1

Abrogé7 août 2007

Créé le 1 janvier 1993 · En vigueur du 10 mai 1996 au 6 août 2007

L'échelle indiciaire applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée est fixée conformément au tableau ci-dessous :
Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle
(A) : Grades et échelons - Grades provisoires.
(B) : Indices bruts.
!--------------!
! A ! B !
!------!-------!
! 7e ! 579 !
! 6e ! 547 !
! 5e ! 510 !
! 4e ! 479 !
! 3e ! 448 !
! 2e ! 423 !
! 1er ! 384 !
!------!-------!
Educateur de jeunes enfants de classe supérieure
(A) : Grades et échelons - Grades provisoires.
(B) : Indices bruts.
!--------------!
! A ! B !
!------!-------!
! 5e ! 533 !
! 4e ! 501 !
! 3e ! 473 !
! 2e ! 441 !
! 1er ! 418 !
!------!-------!
Educateur de jeunes enfants de classe normale
(A) : Grades et échelons - Grades provisoires.
(B) : Indices bruts.
(B1) : Indices bruts à compter du 1er août 1991.
(B2) : Indices bruts à compter du 1er août 1992.
!----------------------!
! ! B !
! A !-------!-------!
! ! B1 ! B2 !
!------!-------!-------!
! 12e ! 474 ! 474 !
! 11e ! 453 ! 453 !
! 10e ! 430 ! 430 !
! 9e ! 395 ! 396 !
! 8e ! 381 ! 389 !
! 7e ! 371 ! 379 !
! 6e ! 352 ! 360 !
! 5e ! 339 ! 345 !
! 4e ! 326 ! 336 !
! 3e ! 311 ! 321 !
! 2e ! 299 ! 309 !
! 1er ! 289 ! 298 !
!------!-------!-------!

Effets de cet article

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 7 août 2007

En vigueur du vendredi 10 mai 1996 au lundi 6 août 2007

L'échelle indiciaire applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants

Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle

(A) : Grades et échelons - Grades provisoires.

(B) : Indices bruts.

!--------------!

! A ! B !

!------!-------!

! 7e ! 579 !

! 6e ! 547 !

! 5e ! 510 !

! 4e ! 479 !

! 3e ! 448 !

! 2e ! 423 !

! 1er ! 384 !

!------!-------!

Educateur de jeunes enfants de classe supérieure

(A) : Grades et échelons - Grades provisoires.

(B) : Indices bruts.

!--------------!

! A ! B !

!------!-------!

! 5e ! 533 !

! 4e ! 501 !

! 3e ! 473 !

! 2e ! 441 !

! 1er ! 418 !

!------!-------!

Educateur de jeunes enfants de classe normale

(A) : Grades et échelons - Grades provisoires.

(B) : Indices bruts.

(B1) : Indices bruts à compter du 1er août 1991.

(B2) : Indices bruts à compter du 1er août 1992.

!----------------------!

! ! B !

! A !-------!-------!

! ! B1 ! B2 !

!------!-------!-------!

! 12e ! 474 ! 474 !

! 11e ! 453 ! 453 !

! 10e ! 430 ! 430 !

! 9e ! 395 ! 396 !

! 8e ! 381 ! 389 !

! 7e ! 371 ! 379 !

! 6e ! 352 ! 360 !

! 5e ! 339 ! 345 !

! 4e ! 326 ! 336 !

! 3e ! 311 ! 321 !

! 2e ! 299 ! 309 !

! 1er ! 289 ! 298 !

!------!-------!-------!

En vigueur du vendredi 1 janvier 1993 au jeudi 9 mai 1996

L'échelle indiciaire applicable au corps des éducateurs de jeunes enfants des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi du 9 janvier 1986 susvisée est fixée conformément au tableau ci-dessous :

Educateur de jeunes enfants de classe exceptionnelle

(A) : Grades et échelons.

(B) : Indices bruts.

!--------------!

! A ! B !

!------!-------!

! 7e ! 579 !

! 6e ! 547 !

! 5e ! 510 !

! 4e ! 479 !

! 3e ! 448 !

! 2e ! 423 !

! 1er ! 384 !

!------!-------!

Educateur de jeunes enfants de classe supérieure

(A) : Grades et échelons.

(B) : Indices bruts.

!--------------!

! A ! B !

!------!-------!

! 5e ! 533 !

! 4e ! 501 !

! 3e ! 473 !

! 2e ! 441 !

! 1er ! 418 !

!------!-------!

Educateur de jeunes enfants de classe normale

(A) : Grades et échelons.

(B) : Indices bruts.

(B1) : Indices bruts à compter du 1er août 1991.

(B2) : Indices bruts à compter du 1er août 1992.

!----------------------!

! ! B !

! A !-------!-------!

! ! B1 ! B2 !

!------!-------!-------!

! 12e ! 474 ! 474 !

! 11e ! 453 ! 453 !

! 10e ! 430 ! 430 !

! 9e ! 395 ! 396 !

! 8e ! 381 ! 389 !

! 7e ! 371 ! 379 !

! 6e ! 352 ! 360 !

! 5e ! 339 ! 345 !

! 4e ! 326 ! 336 !

! 3e ! 311 ! 321 !

! 2e ! 299 ! 309 !

! 1er ! 289 ! 298 !

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