En vigueur depuis le 28 mars 1993
Le programme de chacune des épreuves prévues à l'article 1er ci-dessus figure en annexe au présent arrêté.
Arrêté du 26 mars 1993
Le programme de chacune des épreuves prévues à l'article 1er ci-dessus figure en annexe au présent arrêté.
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En vigueur depuis le 28 mars 1993
Le programme de chacune des épreuves prévues à l'article 1er ci-dessus figure en annexe au présent arrêté.
cite
En vigueur depuis le dimanche 28 mars 1993
Source : Légifrance
Arrêté 1993-03-26 annexe, art. 1