JORF n°81 du 5 avril 1991

Art. 4. - L'annexe IV dudit arrêté est supprimée et remplacée par l'annexe IV jointe au présent arrêté. Elle est applicable à compter de la session de 1992, à l'exception de la définition de l'épreuve F qui est applicable à la session de 1991 (1).


Historique des versions

Version 1

Art. 4. - L'annexe IV dudit arrêté est supprimée et remplacée par l'annexe IV jointe au présent arrêté. Elle est applicable à compter de la session de 1992, à l'exception de la définition de l'épreuve F qui est applicable à la session de 1991 (1).