JORF n°80 du 4 avril 1991

Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 23 mars 1990 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:
&lt;<le référentiel="" professionnel="" correspondant="" aux="" deux="" spécialités="" figure="" en="" annexe="" i="" du="" présent="" arrêté.="">&gt;


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Version 1

Art. 1er. - Le premier alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 23 mars 1990 susvisé est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes:

<<Le référentiel professionnel correspondant aux deux spécialités figure en annexe I du présent arrêté.>>