Arrêté du 26 mai 2014

Article 11

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Article 11

A l'article 1er de l'arrêté du 16 avril 2013 susvisé, le mot : « Melissime » est remplacé par le mot : « Melixis ».

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En vigueur depuis le 15 juin 2014

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Remplacement du nom d'une variété de melon

Résumé. Le mot 'Melissime' est remplacé par 'Melixis' dans la liste des variétés de melons hybrides inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France.

A l'article 1er de l'arrêté du 16 avril 2013 susvisé, le mot : « Melissime » est remplacé par le mot : « Melixis ».

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En vigueur depuis le dimanche 15 juin 2014

Source : Légifrance