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Arrêté du 26 mai 2012

portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Nomination de M. Marc Pierre Mancel comme conseiller

Résumé. Un arrêté nomme M. Marc Pierre Mancel comme conseiller pour la santé, le handicap et l'éducation.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative,

Vu le décret du 15 mai 2012 (Nomination du Premier ministre et publication officielle) portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 16 mai 2012 (Nomination des ministres par décret) relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

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Nomination de M. Marc Pierre Mancel comme conseiller

Résumé. Un arrêté nomme M. Marc Pierre Mancel comme conseiller pour la santé, le handicap et d'autres domaines auprès d'une ministre.

Est nommé au cabinet de la ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, chargée de la réussite éducative, en qualité de conseiller chargé de la santé, des fonds sociaux, du handicap, du sport, des primo-arrivants et des relations avec les associations afférentes à ces domaines :
M. Marc Pierre Mancel.

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Nomination d'un conseiller auprès de la ministre déléguée

Résumé. Un arrêté nomme M. Marc Pierre Mancel comme conseiller pour plusieurs domaines liés à l'éducation.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 mai 2012.

George Pau-Langevin

Arrêté du 26 mai 2012
Article 1
Article 2