JORF n°0125 du 31 mai 2009

Arrêté du 26 mai 2009

Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville en date du 26 mai 2009, l'arrêté du 29 avril 2005 portant nomination des représentants des associations et des personnes qualifiées mentionnées aux articles R. 14-10-2, R. 14-10-4 et R. 14-10-5 du code de l'action sociale et des famillesest abrogé.
Sont nommés au titre des représentants des associations mentionnées au 1° de l'article R. 14-10-2 du code de l'action sociale et des familles œuvrant au niveau national pour les personnes handicapées :
M. Jean-Marie Barbier (Association des paralysés de France), avec pour suppléant M. Vincent Assante (Coordination handicap et autonomie).
M. Jean Canneva (Union nationale des amis et familles de malades mentaux), avec pour suppléant M. Henri Faivre (Comité de liaison et d'action des parents d'enfants et d'adultes atteints de handicaps associés).
M. Régis Devoldere (Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis), avec pour suppléante Mme Marie-Christine Cazals (Union nationale des associations de familles de traumatisés crâniens).
M. Christophe Duguet (Association française contre les myopathies), avec pour suppléant M. Philippe Chazal (Comité national pour la promotion sociale des aveugles et des amblyopes).
M. Jean-Louis Garcia (Association pour adultes et jeunes handicapés), avec pour suppléante Mme Régine Clément (Trisomie 21 France : fédération des associations d'étude pour l'insertion sociale des personnes porteuses d'une trisomie 21).
Mme Françoise Queruel (Union nationale pour l'insertion sociale du déficient auditif), avec pour suppléant M. Arnaud de Broca (Fédération nationale des accidentés de la vie).
Sont nommés au titre des associations mentionnées au 2° de l'article R. 14-10-2 du code de l'action sociale et des familles œuvrant au niveau national pour les personnes âgées :
M. Pascal Champvert (Association des directeurs au service des personnes âgées), avec pour suppléant M. Didier Sapy (Fédération nationale avenir et qualité de vie des personnes âgées).
Mme Janine Dujay-Blaret (Les aînés ruraux, fédération nationale), avec pour suppléant M. Sylvain Denis (Fédération nationale des associations de retraités et préretraités).
M. André Flageul (Union nationale de l'aide, des soins et des services aux domiciles), avec pour suppléant M. Thierry D'Aboville (association d'aide à domicile en milieu rural).
M. Benoit Jayez (Union confédérale des retraités-Force ouvrière), avec pour suppléante Mme Marie Rozet (Fédération nationale des associations de retraités de l'artisanat).
M. Guy Le Rochais (Association France-Alzheimer), avec pour suppléant M. Jean de Gaullier (A domicile-Fédération nationale).
M. Jean-Marie Vetel (Syndicat national de gérontologie clinique), avec pour suppléant M. Charley Baltzer (Fédération nationale d'associations d'aide et de services à domicile).