I. - Association Les Amis du Bel-Air (CEE)
(22980 Languedias)

Accord du 22 décembre 2000 et son avenant du 5 mars 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

II. - Union Mutuelles de la Drôme
(26000 Valence)

Accord du 19 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

III. - Association AEDE-CMPP
Service d'accueil familial thérapeutique (27000 Evreux)

Accord du 11 février 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IV. - Association Maison de retraite Sainte-Anne
(49290 Saint-Laurent-de-Plaine)

Accord du 24 juin 2002 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

V. - Association La Maison d'accueil foyer logement
(49280 La Séguinière)

Accord du 26 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VI. - Association Aide et intervention à domicile
(50201 Coutances Cedex)

Note d'information du 23 novembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VII. - Association ADMR de Cambrai Est
(59217 Carnières)

Accord du 19 décembre 2001 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

VIII. - Association ASSAD
(59500 Douai)

Note d'information du 21 décembre 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

IX. - Maison de retraite de la Compassion
(60420 Domfront)

Accord du 13 mai 2000 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

X. - Association France Terre d'Asile
(75018 Paris)

Avenant de révision n° 1 du 30 juin 2003 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XI. - Association ASSAD-RM
(77000 Melun)

Accord du 21 décembre 1999 et avenant du 20 décembre 2001 relatifs à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XII. - Association Aide à domicile
Maison du droit et de la solidarité Yves Corneau
(78450 Villepreux)

Décision unilatérale du 19 juin 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIII. - Association philanthropique Guiterrez de Estrada
Maison de retraite (91800 Brunoy)

Décision unilatérale du 15 janvier 2002 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

XIV. - Association locale ADMR CARPOS
(94143 Alfortville)

Note d'information du 27 juillet 2001 relative à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.