JORF n°150 du 1 juillet 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 26 mai 2003, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerrannée et Corse pour représenter les industries (industrie d'élimination des déchets) :
Titulaire : M. Abel Marques, en remplacement de M. Arnaud de La Tour du Pin.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 26 mai 2003, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerrannée et Corse pour représenter les industries (industrie d'élimination des déchets) :

Titulaire : M. Abel Marques, en remplacement de M. Arnaud de La Tour du Pin.