Arrêté du 26 mai 2000

V. - Association départementale de sauvegarde de l'enfant à l'adulte ADSEA, CAT, foyer d'hébergement, atelier occupationnel, 15310 Saint-Cernin

Accord d'entreprise du 15 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.

Historique des versions