Abrogé par ARRÊTÉ du 26 novembre 2014 - art.
Créé le 12 juillet 2012
L'organisme ou l'antenne d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté est le suivant :
Groupement de soutien de la base de défense de Brest-Lorient, cercle de la base de défense, établissement de Lorient.
Abrogé depuis le jeudi 1 janvier 2015
Abrogé parARRÊTÉ du 26 novembre 2014art.
En vigueur du jeudi 12 juillet 2012 au mercredi 31 décembre 2014
L'organisme ou l'antenne d'organisme relevant du champ de compétence du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail créé en application de l'article 1er du présent arrêté est le suivant :
Groupement de soutien de la base de défense de Brest-Lorient, cercle de la base de défense, établissement de Lorient.