Article 3
L'annexe de l'arrêté du 27 février 2009 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2009 est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.
1 version
L'annexe de l'arrêté du 27 février 2009 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2009 est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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L'annexe de l'arrêté du 27 février 2009 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l'année 2009 est abrogée et remplacée par l'annexe du présent arrêté.