JORF n°157 du 8 juillet 1992

Cour d'appel de Paris

Mlle Champenois (Véronique), greffier au tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mlle Denonain.


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Cour d'appel de Paris

Mlle Champenois (Véronique), greffier au tribunal d'instance de Montreuil-sous-Bois, est nommée régisseur suppléant, en remplacement de Mlle Denonain.