Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'arrêté du 30 avril 2012 concernant les annexes I et II
Résumé On supprime une ligne et on ajoute des infos sur un virus.
L'arrêté du 30 avril 2012 susvisé est ainsi modifié :
1° Au b du 1° de l'annexe I, le 11e tiret est supprimé ;
2° Le b du 1° de l'annexe II est complété par les deux alinéas suivants :
« Poxviridae :
«-virus de l'orthopoxvirose simienne ».
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