JORF n°0175 du 30 juillet 2021

Article 1

Article 1

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Ajout de codes de nomenclature pour des processeurs d'implants cochléaires

Résumé Deux nouveaux codes sont ajoutés pour des processeurs d'implants cochléaires utilisés pour traiter des surdités graves.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Advanced Bionics », est ajoutée la nomenclature des codes suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3478950| Implant coch, processeur, Advanced Bionics, SKY CI M90
Processeur SKY CI M90 pour implant cochléaire HIRESOLUTION BIONIC EAR, de la société Advanced Bionics.
INDICATION PRISE EN CHARGE :
Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
REFERENCE PRISE EN CHARGE : 303-M475
Date de fin de prise en charge : 15 août 2026. | |3445286|Implant coch, processeur, Advanced Bionics, NAIDA CI M90
Processeur NAIDA CI M90 pour implant cochléaire HIRESOLUTION BIONIC EAR, de la société Advanced Bionics.
INDICATION PRISE EN CHARGE :
Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.
REFERENCE PRISE EN CHARGE : 303-M461
Date de fin de prise en charge : 15 août 2026.|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Advanced Bionics », est ajoutée la nomenclature des codes suivants :

CODE

NOMENCLATURE

3478950

Implant coch, processeur, Advanced Bionics, SKY CI M90

Processeur SKY CI M90 pour implant cochléaire HIRESOLUTION BIONIC EAR, de la société Advanced Bionics.

INDICATION PRISE EN CHARGE :

Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.

REFERENCE PRISE EN CHARGE : 303-M475

Date de fin de prise en charge : 15 août 2026.

3445286

Implant coch, processeur, Advanced Bionics, NAIDA CI M90

Processeur NAIDA CI M90 pour implant cochléaire HIRESOLUTION BIONIC EAR, de la société Advanced Bionics.

INDICATION PRISE EN CHARGE :

Surdités neurosensorielles (surdité de perception) bilatérales sévères à profondes, après échec ou inefficacité d'un appareillage acoustique conventionnel.

REFERENCE PRISE EN CHARGE : 303-M461

Date de fin de prise en charge : 15 août 2026.